Langage clair : Qu’en est-il de nos formulaires et de nos lettres?

Les formulaires et les lettres du TSS rédigés en langage clair sont un élément essentiel d’un système de justice accessible. Nous avons récemment collaboré avec le National Self-Represented Litigants Project (NSRLP) [projet national des parties non représentées] (en anglais seulement) pour évaluer la clarté de nos lettres et de nos formulaires.

Le NSRLP a rassemblé des personnes ayant vécu l’expérience d’être non représentées devant une cour ou un tribunal. Elles nous ont permis de comprendre à quel point nos documents sont conviviaux pour des personnes qui ne sont pas représentées.

Nous avons demandé aux participantes et participants si nos formulaires et nos lettres sont :

• conviviaux;
• complets;
• accessibles.

Chaque personne ayant participé à l’évaluation a examiné huit lettres et deux formulaires. Les participantes et participants ont ensuite répondu à des questions et nous ont fait part de leurs commentaires.

Puis, le NSRLP a passé en revue leurs commentaires et a formulé des recommandations sur la manière d’améliorer nos documents. Nous avons maintenant un plan d’action fondé sur ces recommandations, et nous nous efforçons d’apporter des changements.

Bien que cette évaluation montre que nous avons fait beaucoup de progrès dans l’adoption du langage clair, il nous reste encore du travail à faire. Nous prévoyons de réviser nos formulaires et nos lettres régulièrement, même après avoir fait des modifications. Ainsi, nous les améliorerons continuellement.

Je vous invite à lire le rapport de l’évaluation ainsi que la réponse et le plan d’action de la direction.