Tribunal de la sécurité sociale du Canada

Mesurer l’accès à la justice au Tribunal

Month
juin
Year
2020

Pour savoir si l’on fait réellement une différence, il est essentiel que l’on mesure nos progrès par rapport à l’amélioration de l’accès à la justice. L’établissement de rapports sur nos progrès fait partie de notre responsabilité envers la population canadienne. En tirant parti du travail réalisé par Access to Justice BC (en anglais seulement) sur leur cadre de mesure (en anglais seulement) et de l’indice de l’accès à la justice du ministère de la Justice, nous avons conçu un cadre de mesure (en anglais seulement) qui combine ces deux outils.

Le cadre de mesure du Tribunal nous permettra de mieux cerner les besoins de notre clientèle concernant l’accès à la justice, et de déterminer les répercussions de nos initiatives sur les résultats. Par exemple, les résultats initiaux du cadre révèlent que l’on pourrait travailler davantage à rédiger nos communications écrites en langage clair, à améliorer l’accessibilité au site Web, et à faire un suivi des besoins uniques des parties qui se représentent elles-mêmes. Par conséquent, cette année nous ferons des améliorations dans tous ces secteurs.

Je vous invite à aller jeter un coup d’œil à notre nouveau cadre de mesure ainsi qu’aux résultats préliminaires.

Nous vous ferons part des progrès réalisés au cours de l’année et de l’année prochaine. Nous croyons que notre responsabilité envers la population canadienne va de pair avec notre indépendance en tant que Tribunal. La population canadienne a le droit de comprendre ce que nous faisons pour garantir que notre système de justice administrative soit simple, rapide et équitable.

Paul Aterman
Paul Aterman
Président
Tribunal de la sécurité sociale du Canada
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